Conditions générales de vente
1. Informations sur l’entreprise :
Atelier Bret
6 rue Anatole France
94490 Ormesson sur marne.
FRANCE
Tel : 0659338327
Mail : contact@atelierbret.com.
SIRET : 51996630300025
2. Description des produits et services : Créations originales d’Atelier Bret
Atelier Bret conçoit et réalise des pièces originales, fabriquées artisanalement dans son atelier.
Collaboration sous licence — Requiem
Atelier Bret réalise le masque de Requiem dans le cadre de sa collaboration sous licence avec les éditions Glénat, autour de l’univers créé par Olivier Ledroit et Pat Mills.
Les caractéristiques et les délais de fabrication de chaque pièce sont précisés sur sa fiche produit.
3. Prix : Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais supplémentaires éventuels, tels que les frais de livraison, sont précisés lors du processus de commande.
4. Modalités de paiement : Les moyens de paiement disponibles pour votre commande sont présentés lors du paiement. Si une option de paiement en plusieurs fois est sélectionnée, ses conditions sont précisées par le prestataire concerné avant validation. Le paiement est dû à la commande, selon les modalités de l’option choisie.
5. Livraison : Nous livrons dans les zones suivantes : France, Europe hors Autriche et Espagne, Suisse et Canada. Selon la pièce et la destination, les solutions proposées peuvent comprendre une livraison à domicile, en point relais, par lettre suivie ou une remise en main propre à l’atelier sur rendez-vous. Les services disponibles et leurs frais sont affichés avant validation de la commande. Le masque de Requiem est expédié par Chronopost ou Colissimo, selon la destination et le service proposé avant validation de la commande, avec suivi, assurance à hauteur de la valeur de la pièce et remise contre signature. La livraison est effectuée à domicile ou en point de livraison selon le service disponible. Le coût de l’assurance, lorsqu’elle est prévue pour l’envoi, est compris dans les frais de port facturés. Les délais avant expédition sont distincts des délais de transport. Les modalités détaillées figurent dans notre politique d’expédition.
6. Précommandes et Délais de Fabrication : Un article en stock est expédié sous 1 à 3 jours. Un masque ou une broche de création personnelle en précommande est expédié sous 5 à 10 jours. Le masque de Requiem est fabriqué en précommande, avec un délai de 6 semaines avant expédition. Pour Requiem, un retard exceptionnel de fabrication de 1 à 2 semaines peut survenir ; vous serez informé du délai actualisé. Pour les créations personnelles, un léger décalage reste possible selon la pièce et les contraintes de fabrication artisanale. Lorsqu’un risque de délai supplémentaire est identifié, il vous est précisé dès la commande. Si un imprévu survient ensuite, vous en serez informé.
7. Droit de Rétractation
Pour le masque de Requiem : nos articles sont fabriqués à la commande. Par conséquent, les articles précommandés ne peuvent être retournés qu’en cas de défaut de fabrication.
Pour les autres pièces : les demandes de retour pour remboursement ou d’échange sont acceptées sous 14 jours après réception. Un échange est possible en cas de problème de taille. Pour effectuer votre demande, contactez-nous à contact@atelierbret.com avec votre numéro de commande.
Procédure de Retour
- Pour initier un retour, contactez-nous à contact@atelierbret.com avec votre numéro de commande et la raison du retour.
- Les frais de retour sont à la charge du client.
Effets de la Retour :
- Pour les pièces autres que le masque de Requiem, nous procéderons au remboursement de l’article retourné ou à un échange, selon votre demande. Un échange est notamment possible en cas de problème de taille. Pour le masque de Requiem, les conditions spécifiques indiquées ci-dessus restent distinctes.
9. Propriété intellectuelle : Tous les contenus de ce site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Pour le masque de Requiem, les illustrations sont la propriété d’Olivier Ledroit et de Pat Mills et sont utilisées sous licence de la maison d’édition Glénat. Les créations personnelles d’Atelier Bret sont protégées par le droit d’auteur de leur créateur, notamment son droit moral. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
10. Données personnelles : Nous respectons la confidentialité de vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité. Les modalités de collecte, d’utilisation et de partage de vos données personnelles sont détaillées dans notre politique de confidentialité.
11. Litiges : Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Paris.
12. Frais de Restockage :
- Des frais de restockage de 2% peuvent s’appliquer pour le masque de Requiem.